Aménagement de la phase 2a des quartiers Ouest dit « Quartier du Petit Bonheur », sis Rue du Petit Bonheur à Ouistreham
Participation du public par voie électronique du lundi 30 mars au jeudi 30 avril 2026
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- Avis PPVE
- Arrêté d’ouverture et d’organisation de la PPVE
- Mention des textes régissant la participation du public
- Avis délibéré de la MRAe
- Mémoire en réponse à l’avis délibéré de la MRAe
- Annexe-1-Avis-MRAE-Quartier_Petit_bonheur_Ouistreham
- Annexe-2-Etude-optimisation-densité-Petit-Bonheur-Ouistreham
- Annexe-3a-Etude-FFZH-PDufrene-MAJ
- Annexe-3b-Rapport-ERC-PDufrene-MAJ
- Annexe-4-Efficacity-Bilan-carbone-MAJ
- Annexe-5a-Liste-mesures-Petit-Bonheur-Ouistreham-MAJ
- Annexe-5b-Tableau-impacts-et-mesures-Petit-Bonheur-MAJ
- Annexe-5c-Tableau-mesures-de-suivi-Petit-Bonheur-MAJ
- Annexe-6-Plan-voirie-MOSAIC-MAJ
- Annexe-7a-Fiche-biodiversite
- Annexe-7b-Fiche-biodiversite
- Annexe-7c-Fiche-biodiversite
Évaluation environnementale
- PA14 Étude d’impact
- PA14 Étude d’impact_2
- PA14 Étude d’impact_3
- PA14 Étude d’impact_4
- 5 PA14 E_I résumé non technique
Dossier de la demande de PA 014 488 25 00004
- PA00 Récapitulatif de la demande
- PA01 Plan de situation du terrain
- PA02 Notice décrivant le terrain et le projet_3
- PA03 Plan de l’état actuel du terrain et de ses abords
- PA04 Plan de composition d’ensemble cote dans les trois dimensions
- PA04 Plan de composition d’ensemble cote dans les trois dimensions_2
- PA05 Deux vues et coupes faisant apparaître la situation du projet
- PA06 Photographie situant le terrain dans l’environnement proche Art R442-5 b
- PA07 Photographie situant le terrain dans l’environnement lointain Art R 442-5 b
- PA08 Programme et plans des travaux d’équipement_7
- PA08 Programme et plans des travaux d’équipement_8
- PA08 Programme et plans des travaux d’équipement_9
- PA08 Programme et plans des travaux d’équipement_10
- PA09 Document graphique faisant apparaître l’implantation des bâtiments
- PA10 Projet de règlement
- PA12 Engagement du lotisseur de constituer une association syndicale des acquéreurs de lots
- PA12-1 Attestation par un bureau d’études certifié domaine des sites et sols pollués
Avis des services extérieurs