Délibérations Conseil Municipal

2017

• Conseil Municipal du 29 mai 2017
  • Les Délibérations
  • Annexe : Contrat Logipays
  • Annexe : Renégociation de la dette
  • Annexe : Contrat 260753
  • Annexe : Contrat 270622
  • Annexe : Contrat 260930
  • Annexe : Décisions du Maire
• Conseil Municipal du 10 avril 2017
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 6 mars 2017
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 16 janvier 2017
  • Les Délibérations

2016

• Conseil Municipal du 12 décembre 2016
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 17 octobre 2016
  • Le Compte-rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 29 août 2016
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 27 juin 2016
  • Le Compte-Rendu
• Conseil Municipal du 21 mars 2016
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 9 mars 2016
  • Le Compte-Rendu
  • Délibération portant sur la proposition de lancement d’un appel à la concurrence pour la signature d’un marché de partenariat
  • Annexe : Évaluation préalable
  • Annexe : Analyse de la soutenabilité financière du projet
  • Annexe : Priorisation des secteurs
  • Annexe : Approche des coûts de travaux du contrat partenarial
• Conseil Municipal du 22 février 2016
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 25 janvier 2016
  • Les Délibérations

2015

• Conseil Municipal du 14 décembre 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 23 novembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 9 novembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 28 septembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
  • Annexe : Rapport 2015 sur le Prix et la Qualité des Services de l’Eau
  • Annexe : Compte d’exploitation de l’École de Musique 2014/2015
  • Annexe : Compte d’exploitation du restaurant scolaire 2014/2015
• Conseil Municipal du 21 septembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
  • Annexe : Le Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Annexe : Le transfert de la compétence Littoral à Caen la mer, partie finances
  • Annexe : Le transfert de la compétence Littoral à Caen la mer, partie personnel
• Délibérations du Conseil Municipal du 1er juin 2015
• Délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2015
• Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2015
• Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2015
• Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2015
• Délibérations du Conseil Municipal du 26 janvier 2015

2014

• Délibérations du Conseil Municipal du 24 nov. 2014 – 1ère partie
  24 nov. 2014 – 2e partie (suite et fin)
• Délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2014
• Délibérations du Conseil Municipal du 3 juillet 2014
• Délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014 – Élection des délégués en vue des élections sénatoriales
• Délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2014
• Délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2014
• Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2014
• Délibérations du Conseil Municipal d’installation du 4 avril 2014