Marchés Publics / Domaine Public

Appels d’offres et attributions de marchés publics

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Appel à manifestation d’intérêt

Appel à manifestation d’intérêt pour la gestion et l’exploitation du centre équestre l’Étrier de la Plage à Ouistreham

Annexe 1 – plans :

1.1 Plan de situation du site

1.2.1 Plan cadastral

1.2.2 Plan de zonage

1.3.1 à 4 – plans des réseaux publics autour du site :

Caen la mer

ENEDIS

SDEC

SAUR

Annexe 2 – Liste descriptive des bâtiments et équipements concédés avec indication des surfaces

Annexe 3 – Etat des lieux et inventaire contradictoire des biens du Propriétaire et des biens de l’exploitant

Annexe 4 – cadre réglementaire :

4.1 Police et de la sécurité des plages

4.2 Cheminement équestre

Annexe 5 – Tableau des travaux demandés par le propriétaire et des investissements prévus par l’exploitant sur la durée de la Concession

Annexe 6 – Projet stratégique de développement

Délégation de Service Public (DSP)

Pas de DSP en cours de publication

Autorisation d’occupation du domaine public

Pas d’autorisation en cours

Annonce Conventions d’Occupation Temporaire

Pas d’annonce en cours