Délibérations 2016

2016

• Conseil Municipal du 12 décembre 2016
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 17 octobre 2016
  • Le Compte-rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 29 août 2016
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 27 juin 2016
  • Le Compte-Rendu
• Conseil Municipal du 21 mars 2016
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 9 mars 2016
  • Le Compte-Rendu
  • Délibération portant sur la proposition de lancement d’un appel à la concurrence pour la signature d’un marché de partenariat
  • Annexe : Évaluation préalable
  • Annexe : Analyse de la soutenabilité financière du projet
  • Annexe : Priorisation des secteurs
  • Annexe : Approche des coûts de travaux du contrat partenarial
• Conseil Municipal du 22 février 2016
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 25 janvier 2016
  • Les Délibérations