Délibérations 2015

2015

• Conseil Municipal du 14 décembre 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 23 novembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 9 novembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 28 septembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
  • Annexe : Rapport 2015 sur le Prix et la Qualité des Services de l’Eau
  • Annexe : Compte d’exploitation de l’École de Musique 2014/2015
  • Annexe : Compte d’exploitation du restaurant scolaire 2014/2015
• Conseil Municipal du 21 septembre 2015
  • Le Compte-Rendu
  • Les Délibérations
  • Annexe : Le Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Annexe : Le transfert de la compétence Littoral à Caen la mer, partie finances
  • Annexe : Le transfert de la compétence Littoral à Caen la mer, partie personnel
• Conseil Municipal du 1er juin 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 18 mai 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 9 avril 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 7 avril 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 30 mars 2015
  • Les Délibérations
• Conseil Municipal du 26 janvier 2015
  • Les Délibérations